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Marques déposées par la société G.A.F M. LEY ET SES FILS
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CHATEAU HAUT-BEL-AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-BEL-AIR
G.A.F M. LEY ET SES FILS

Numéro de dépôt :
3118612
Date de dépôt :
30/08/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2011
CHATEAU HAUT-BEL-AIR de G.A.F M. LEY ET SES FILS

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BEL-AIR

Déposée le 30 août 2001 par la société G.A.F M. LEY ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-BEL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société G.A.F M. LEY ET SES FILS domicilié(e) 24230 ST MICHEL DE MONTAIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 723 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.F. M. LEY ET FILS - France.

La marque CHATEAU HAUT-BEL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BEL-AIR est expirée depuis le 30 août 2011.

G.A.F M. LEY ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE CASTELLOT , CHATEAU DES TEMPLIERS


G.A.F M. LEY ET SES FILS - 24230 ST MICHEL DE MONTAIGNE - France - SIREN 781723820


G.A.F. M. LEY ET FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine "bergerac" provenant de l'exploitation exactement dénommée "château haut-bel-air"